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Développement industriel

Environnement/sécurité

Vous êtes chef d'entreprise et vous souhaitez :

Mieux intégrer l'environnement dans votre gestion quotidienne
Mettre en oeuvre un système de management environnemental
Répondre aux exigences de la loi
Gérer et valoriser vos déchets

La CCI vous accompagne...

Environnement
- Pré-diagnostic déchets : inventaire et analyse des déchets produits, préconisations pour mise en conformité et améliorations techniques et organisationnelles.
Consulter la fiche de présentation.

- Pré-diagnostic environnement : analyse de la situation environnementale, programme d'actions de mise en conformité.
Consulter la fiche de présentation.

- Dossier Installation Classée pour la Protection de l'Environnement (ICPE) : bilan de la situation par rapport à la nomenclature, mise à jour de vos rubriques, dossier de déclaration, orientation vers un bureau d'étude pour la procédure d'autorisation.
Consultez la nomenclature ICPE.

Sécurité
- Pré-diagnostic sécurité : analyse de la situation par rapport au code du travail, configuration du lieu de travail.
Consulter la fiche de présentation.

- Accompagnement et mise en place des documents de sécurité

- Système de management de la sécurité
:
> Audit réglementaire et pré-diagnostic du SMS
> Définition du programme d'action
> Mise en place opérationnelle et documentaire
> Pré-audit et synthèse du travail restant

Objectif Auvergne Environnement : 2008-2010
Programme régional de sensibilisation, d’information et d’accompagnement des entreprises, à l’environnement et au système de management de l’environnement.
Dans ce cadre, la CCI propose la réalisation de pré diagnostics environnement et/ ou déchets.
De plus, elle permet aux entreprises de s’engager dans une démarche environnementale selon le référentiel 1.2.3 Environnement ou le référentiel ISO 14001 et/ ou EMAS. Si cette démarche est enclenchée, une aide est accordée pour le financement de l'intervention d'un bureau conseil spécialisé.
Téléchargez la fiche de présentation.

Si vous êtes intéressées par ces programmes, remplissez le bulletin de participation suivant et renvoyer-le au service environnement de la CCI de Clermont-Ferrand/Issoire :
Télécharger le bulletin de participation

Fonds documentaire et sources d'informations

www.environnement.ccip.fr : toute l'information juridique et pratique sur la gestion de l'environnement dans les PME-PMI par thèmes (déchets, air, eau, énergie, ICPE, sites et sols, bruit, santé et sécurité, management de l'environnement) , l'actualité réglementaire, des dossiers pratiques ainsi que l'agenda des manifestations et salons.

www.bourse-des-dechets.fr : parce que les déchets des uns sont parfois la matière première des autres, www.bourse-des-dechets.fr propose aux entreprises de publier des annonces d'offres et de demande de déchets.

Le Centre de Formation et de Documentation sur l'Environnement : programme de formations, aspects juridiques et techniques de l'environnement (risques technologiques, eau, air, déchets, sites et sols pollués.

Enviroveille : service de veille juridique de l'ACFCI pour vous faciliter la réglementation en environnement.
législation des installations classées
Recueils réglementaires

  • La Législation des Installations Classées (IC)
  • Réglementation sur les Déchets
  • Réglementation concernant la Pollution des eaux
    Téléchargez le bon de commande

Les principales obligations auxquelles sont soumises les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) en matière de prélèvement et de rejet effectués dans les milieux aquatiques.
Téléchargez le memento de l'eau.
.
Consultez la nomenclature ICPE.

www.environnement.gouv.fr (le site officiel du Ministère de l'Aménagement du Territoire et de l'Environnement)
www.enviro2b.com (le portail européen de l'environnement pour les entreprises et les collectivités)


L'espace documentation de l'EURO-INFO-CENTRE Auvergne où vous pouvez consulter les textes de la politique com
munautaire environnementale en vigueur et ses thèmes émergents :

- pollutions industrielles,
- risques majeurs,
- installations classées,
- développement durable,
- changements climatiques,
- déchets,
- amiante,
- eaux,
- éco-label,
- emballages,
- instruments financiers.

www.aida.ineris.fr : textes réglementaires

Autres sites à consulter en matière d'aides financières :
-
Agence de l'eau Loire-Bretagne : 9 ème programme 2007-20012
- Conseil régional d'Auvergne : le guide des aides
- Adhume
- Ademe

Formations
Stages de 1 à 5 jours dans les domaines de l'environnement, de la qualité et de la sécurité.
Consultez le programme.

Contacts :
    
Conseil environnement, sécurité,
Stéphanie Leguillon

Tél. : 04 73 43 43 14 - Fax : 04 73 43 43 25

Information économique, veille,
Paula Do Nascimento
Tél. : 04 73 43 43 16 - Fax : 04 73 43 43 42

Formation
Jean-Philippe Chaubiron
Tél. : 04 73 44 72 20 - Fax : 04 73 44 72 21

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